Marque expirée - Marque en non vigueur

PAIN AU TORCHON
PANAVI SAS

Numéro de dépôt :
3514692
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
PAIN AU TORCHON de PANAVI

Présentation de la marque PAIN AU TORCHON

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN AU TORCHON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI domicilié(e) LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE - 35370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 646 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANAVI domicilié(e) LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE - 35370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN AU TORCHON est expirée depuis le 18 juillet 2017.

PANAVI a également déposé les autres marques suivantes : Pan@log , PANATARTINE , PANALINE , FESTIPANE , Grands crus surgelés , , CROUSTILLANCE , LEVINOIS , LA PANAVETTE , RUSTIPANE


PANAVI SAS - LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE - 35370 - France - SIREN 324646090


PANAVI - LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE - 35370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.